Déposée le 30 juin 1983 par VIDEO TELEMATIQUE COMMUNICATION - VTCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VT COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VIDEO TELEMATIQUE COMMUNICATION - VTCOM,, domicilié(e) 7 rue du 4 Septembre, 75002 PARIS (dossier no 2020630) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2020630) - France.
La marque VT COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VT COM est expirée depuis le 30 juin 2003.
VIDEO TELEMATIQUE COMMUNICATION - VTCOM a également déposé les autres marques suivantes : CD-PAINT , AUDIONET
VIDEO TELEMATIQUE COMMUNICATION - VTCOM - 7 rue du 4 Septembre, 75002 PARIS (dossier no 2020630) - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2020630) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06
Renouvellement sans limitation le 25 juin 1993 n°2020630 - Publication au BOPI 1993-06-25
Inscription le 22 mai 1998 - Changement de dénomination n°254895 - Publication au BOPI 1998-05-22
Inscription le 22 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254894 - Publication au BOPI 1998-05-22
Inscription le 15 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59282 - Publication au BOPI 1992-01-15
Inscription le 22 mai 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°254893 - Publication au BOPI 1998-05-22
Inscription - Transmission de propriété n°14380 - Publication au BOPI
SERVICES RELATIFS A DES ACTIONS DE PROMOTION DE TELEMATIQUE ET DE VIDEOCOMMUNICATION.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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